Droit (institutionnel) de l’Union européenne

Droit de l’Union européenne

Florian Couveinhes-Matsumoto

S1
6 ECTS

Tout en éclairant au fil du cours différents "grands concepts" juridiques, celui-ci présentera les institutions et organes de l’Union européenne, ses procédures normatives, la valeur des normes édictées et les recours reconnus devant ses tribunaux. Sra ensuite abordée la question, complexe, des rapports du Droit de l’Union européenne avec le Droit constitutionnel national, avec le Droit du Conseil de l’Europe et avec le Droit international (notamment des investissements). Certaines questions d’actualité relatives à l’action extérieure de l’Union, comme les modalités de négociation, d’adoption et de conclusion des méga-accords commerciaux de type PTCI/TTIP ou AECG/CETA, sont susceptibles d’être développées. Si le temps le permet, nous concluerons le cours par des rappels sur l’histoire des Communautés et de l’Union. L’approche se veut ouverte à la philosophie et théorie du Droit et éventuellement à la science et la sociologie politiques, et est donc inévitablement critique et prospective.

Le cours est ouvert à tout élève normalien et normalien étudiant, et sur demande à toute personne autorisée par l’enseignant. Il n’est pas parfaitement indispensable d’avoir suivi des cours de Droit auparavant, mais le cours d’introduction au Droit, de méthodologie juridique et celui de Droit international du premier semestre sont fortement recommandés. Validation par un devoir à rendre.

Le cours aura lieu le lundi de 9h à 11h à partir du lundi 21 septembre au lundi 14 décembre, en salle R2-02

Si vous souhaitez suivre - au moins - la ou les premières séances de cours, je vous remercie de m’en informer en écrivant à florian.couveinhes@ens.fr. Je vous indiquerai rapidement quelles sont les modalités d’enseignement du cours (qui dépendent du nombre de personnes pré-inscrites).