Droit institutionnel de l’Union européenne

Droit de l’Union européenne

Camille Aynès

S1
6 ECTS

Ce cours de droit institutionnel de l’Union européenne retient une double approche : une approche classique de type descriptif, qui s’intéresse au droit positif de l’Union européenne (à ses sources, à ses organes et ses institutions, à ses procédures normatives, à la valeur des normes édictées, etc.) et une approche plus théorique, réflexive qui vise à problématiser les éléments décrits. On introduira à cet effet dans notre étude du droit institutionnel de l’Union des concepts de la théorie du droit telle la notion « d’ordre juridique » et des concepts de la théorie de l’État, de la Fédération, et du droit international. En d’autres termes, ce cours se veut autant une étude du droit de l’Union européenne que de la façon de l’étudier, d’appréhender notre objet : quelle est la nature de l’Union et de son droit ? Peut-on parler de constitutionnalisation de ce droit ? 

Cette approche théorique sera exposée dans la première partie du cours consacrée aux caractéristiques fondamentales de l’Union européenne (à sa nature « sui generis », à ses finalités et à ses principes directeurs). La seconde partie portera sur son organisation institutionnelle (ses organes et ses institutions, ses fonctions, ses compétences). La troisième partie s’intéressera à l’ordre juridique de l’Union européenne et aux rapports complexes qu’il entretient avec les ordres juridiques nationaux et avec le droit du Conseil de l’Europe, de la Cour européenne des droits de l’homme. Cela sera l’occasion de réfléchir à la place qu’occupe la protection des droits fondamentaux dans la construction européenne et d’introduire l’un de ses grands acteurs, la Cour de justice de l’Union européenne. La dernière partie du cours analysera précisément la protection du droit de l’Union par les juridictions (nationales et de l’Union). 

Le cours est ouvert à tout élève normalien et normalien étudiant, et sur demande à toute personne autorisée par l’enseignant. Il n’est pas parfaitement indispensable d’avoir suivi des cours de Droit auparavant, mais le cours d’introduction au Droit, de méthodologie juridique et celui de Droit international du premier semestre sont fortement recommandés. Validation par un devoir à rendre. 

En 2022-2023, le cours aura lieu le lundi de 8h30 à 10h30 à partir du 19 septembre en salle R2-02.

Si vous souhaitez suivre - au moins - la ou les premières séances de cours, je vous remercie de m’en informer en écrivant à camille.aynes@alumni.eui.eu