Droit constitutionnel

Droit Constitutionnel

S2 - 6ECTS

Esteban Renaud

 Ce cours a pour vocation de proposer aux normaliens qui ne seraient pas familiers avec le droit constitutionnel une introduction à cette matière. Il est accessible aux non-juristes. Il permettra également aux juristes comme aux personnes se destinant à une carrière administrative une mise à jour de leurs connaissances en droit constitutionnel français, notamment par l’attention toute particulière qui sera portée à l’actualité politique et institutionnelle.

La question du contrôle juridictionnel de l’application de la Constitution (contrôle de constitutionnalité) reste bien souvent en marge des cours de droit constitutionnel de première année de licence comme de certains manuels. Or la juridictionnalisation du droit constitutionnel français a marqué les dernières années, en particulier depuis l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité en 2008. Malgré des possibilités élargies de sanction, cette branche du droit dépend encore en grande partie, comme l’illustre l’actualité, de la pratique des acteurs institutionnels. Un certain nombre de normes constitutionnelles ne trouvent en effet aucun juge qui se déclare compétent pour contrôler leur application. D’où un paradoxe : le droit constitutionnel se juridictionnalise mais il reste pour partie nourri par la pratique et par le fait institutionnel, ce qui abreuve de nombreuses critiques. Tout en revenant sur les grands principes de la matière, c’est ce paradoxe qui servira de fil rouge à ce cours.

Le cours se déroulera sur 12 séances de 2 heures, qui auront lieu le mardi, de 14h à 16h, en salle Madeleine Rebérioux (salle R2-02, au 48, boulevard Jourdan), à partir du 21 janvier 2025.