Droit institutionnel de l’Union européenne

Droit de l’Union européenne

Jean-Baptiste Roche

S1
6 ECTS

Le cours de droit institutionnel de l’Union européenne se conçoit comme une longue introduction aux fondements du droit européen. En cela, il vise tout d’abord à donner à toutes et tous les clefs permettant de comprendre la nature de l’Union européenne et de son fonctionnement. Au-delà de cette dimension civique susceptible d’intéresser toute personne ressortissante de l’Union européenne, l’objectif est également de mener une réflexion sur la nature juridique de l’Union européenne et d’éveiller un éventuel intérêt pour ce domaine particulier du droit. Le cours vise donc à satisfaire tant celles et ceux qui sont curieux de mieux comprendre l’Union européenne et son fonctionnement que celles et ceux qui envisagent des études juridiques plus poussées.

Seront introduits à cet effet des concepts de la théorie du droit telle la notion « d’ordre juridique » et des concepts de la théorie de l’État, de la fédération, et du droit international. En d’autres termes, ce cours se veut autant une étude du droit de l’Union européenne que de la façon de l’appréhender : en particulier, peut-on parler de constitutionnalisation de ce droit ?

Cette approche théorique sera exposée dans la première partie du cours consacrée aux caractéristiques fondamentales de l’Union européenne (à sa nature « sui generis », à ses finalités et à ses principes directeurs). La deuxième partie visera à présenter les grands principes juridiques qui sous-tendent le droit de l’Union européenne avec une attention toute particulière portée à la distinction avec le droit international et à la question de la répartition des compétences entre l’Union et les Etats membres. La troisième partie portera sur son organisation institutionnelle (ses organes et ses institutions, ses fonctions, ses compétences) et sur les principales composantes de son système contentieux.

Le cours est ouvert à toute personne inscrite à l’ENS, et sur demande à toute personne autorisée par l’enseignant. Il n’est pas parfaitement indispensable d’avoir suivi des cours de Droit auparavant, mais le cours d’introduction au Droit, de méthodologie juridique et celui de droit international du premier semestre sont fortement recommandés.

Validation par un examen en fin de semestre. Additionnellement, il sera attendu de celles et ceux souhaitant se spécialiser en droit ou valider la mineure politiques publiques de rendre au moins un devoir au cours du semestre.

En 2024-2025, le cours aura lieu le lundi de 13h30 à 15h30 en salle Madeleine Rebérioux (R2-02) à partir du 16 septembre.

N’hésitez pas à contacter l’enseignant par courriel pour plus de détails ou pour lui poser des questions : jean-baptiste.roche@normalesup.org